Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DU MOULIN HIRISSOU
M. Nicolas Hirissou

Numéro de dépôt :
4366856
Date de dépôt :
07/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2027
DOMAINE DU MOULIN HIRISSOU de Nicolas Hirissou

Présentation de la marque DOMAINE DU MOULIN HIRISSOU

Déposée par voie électronique le 7 juin 2017 par monsieur Nicolas Hirissou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DU MOULIN HIRISSOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est monsieur Nicolas Hirissou domicilié(e) Bouiselle-Candastre - 81600 - GAILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL LA CLE DES CHAMPS, Mme. Camille Vincent domicilié(e) 62 Rue des agriculteurs - 81000 - ALBI - France.

La marque DOMAINE DU MOULIN HIRISSOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4366856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU MOULIN HIRISSOU arrivera à expiration en date du 7 juin 2027.

Nicolas Hirissou a également déposé les autres marques suivantes : FLORENTIN , CLOS LA MAURINIÉ , HIRISSOU


M. Nicolas Hirissou - Bouiselle-Candastre - 81600 - GAILLAC - France


SELARL LA CLE DES CHAMPS, Mme. Camille Vincent - 62 Rue des agriculteurs - 81000 - ALBI - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement sans modification - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée provenant de l'exploitation Domaine du Moulin Hirissou ;

Vente au détail en ligne, affichage, diffusion [distribution] d'échantillons, distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] / diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], informations commerciales par le biais de site web, publicité, Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Location de salle, conduite de visites guidées, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation.